Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILLON
LES ACACIAS, SAS

Numéro de dépôt :
3923181
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
SILLON de LES ACACIAS

Présentation de la marque SILLON

Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ACACIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ACACIAS domicilié(e) 19 A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 799 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ACACIAS domicilié(e) 19 A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLON est expirée depuis le 30 mai 2022.

LES ACACIAS a également déposé les autres marques suivantes : KER INIZ


LES ACACIAS, SAS - 19 A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France - SIREN 491799383


LES ACACIAS - 19 A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.